ASL CHAMPREAU
ASL CHAMPREAU

Pour nous trouver :

SDC ASL CHAMPREAU
c/o ACM Gestion

33bis, rue de Chartres

Résidence "Le Tabouret"
91400 GOMETZ LA VILLE

 

tél : 01.60.12.72.72

 

 

 

jardins privatifs

Cahier Règles Jardins.pdf
Document Adobe Acrobat [1.6 MB]
Jardin Privatif

Le jardin en rez-de-chaussée (dit privatif), n’appartient pas au copropriétaire de l’appartement. Il n’en a que la « jouissance exclusive» 

-Comme pour les terrasses et balcons d’immeubles, (Article 3° de l’usage des parties privatives), le jardin est une partie commune du bâtiment réglementée par le Cahier des charges.

 

Entretien : le résident qui en a l'usage exclusif à l'obligation d'entretenir et garder propre le jardin qui ne peut pas être utilisé à entreproser ou stoquer ni matériel, ni matériaux, ni encombrants.

 

 

Constructions : le jardin privatif devant rester un  jardin et étant la propriété du bâtiment, aucune construction en dur n'est autorisée (vérandas, terrassements...)

 

Terrasses : l'aménagement d'une terrasse  est autorisée, sous condition d'une demande préalable à l'ASL et que la terrasse soit mobile et démontable : de type "caillebotis". Sa superficie ne peut excéder 1/3 de la surface du jardin.

 

Les jardins font partie de l’environnement du quartier, aussi toute modification est assujettie à l’autorisation préalable de l’ASL Champréau et de la Commission d’Architecture.

-Ce principe est incontournable : Arrêt de la Cour de Cassation de Paris daté du 2 mars 2006.

 

Les haies n’appartiennent pas aux jardins privatifs, elles les délimitent et font parties des espaces verts dont l'ASL a en charge l'entretien et les frais. A ce titre, les haies ne peuvent  être : modifiées, supprimées ou remplacées que par l'ASL. Leur hauteur maximale ne peut dépasser 1m70.

 

Clotures : la délimitation extérieur du jardin (haie) n'appartenant pas à la copropriété et afin d'en permettre l'entretien et la taille, par les jardiniers, les clotures doivent "obligatoirement" être posées à l'intérieur et leur hauteur doit être en dessous du niveau de la haie.  Palissades et brises-vues sont tolérés à condition de ne pas être visibles coté voirie et chemins.

 

Passage et portillon : l'aménagement d'un passage au travers de la haie pour accéder au jardin de l'extérieur, réclame obligatoirement, l'autorisation de la copropriété et de l'ASL Champreau et répond à certaines règles.

 

-Le passage devra obligatoirement être clos par un portillon en bois, de couleur "Brun chocolat-Ral.8017". La hauteur du portillon ne peut dépasser celle de la haie et ne doit pas exéder 1m40. Modèles autorisés :

Types_Portillons.pdf
Document Adobe Acrobat [478.4 KB]

Réglementation Barbecues :

1/ Les barbecues sont autorisés sous conditions d'être mobiles et rentrés en dehors des périodes d’utilisation

2/ Sont strictement interdits : les barbecues fixes (non-mobiles

3/ Règles de sécurité :

- il est interdit d’utiliser les barbecues et autres appareils du même type : le long des murs et des haies

-le stockage, à l’extérieur et dans les parties communes, de produits combustibles (gaz, essence, etc.) est strictement interdit.

-l’utilisation de barbecues à gaz doit avoir l’aval du Syndic de copropriété.

 

Respect de l’environnement et du voisinage

-Rappel : les jardins « privatifs » sont la propriété de la résidence et non du copropriétaire de l’appartement qui n’en a que la jouissance  exclusive, sous conditions de l’entretenir et de le garder propre.

-Afin de respecter le règlement de copropriété qui condamne les gênes sur le voisinage :  il est demandé d’’utiliser des barbecues à couvercle, afin de limiter odeurs et fumées.